Dans l'extrait de la somme théologique de thomas d'aquin, la légitimité de modifier les lois humaines est remise en question. selon l'auteur, tout changement de loi entraà®ne un dommage pour l'intérêt commun, car la coutume est étroitement liée à l'observance des lois. ainsi, un changement de loi ne devrait être opéré que si le bénéfice pour l'intérêt commun compense ce dommage, notamment si une utilité évidente en découle ou si la loi actuelle est injuste ou nuisible pour les citoyens.
légal/légitime
« Il n'est légitime de modifier les lois humaines que dans la mesure où cette modification est profitable à l'intérêt commun. Or le changement de loi lui-même, pris en soi, entraîne un certain dommage pour l'intérêt commun. La coutume contribue en effet pour beaucoup à l'observance des lois, à tel point, que ce qui se fait contre la coutume, même si c'est de peu d'importance, semble grave. Il résulte de là que tout changement de la loi diminue la force contraignante de la loi en ébranlant la coutume, et c'est pourquoi l'on ne doit jamais modifier une loi humaine à moins que le gain qui en résulte d'autre part pour l'intérêt commun ne compense le dommage qu'on lui fait subir sur ce point. C'est ce qui peut arriver, soit qu'une très considérable et très évidente utilité doive résulter du statut nouveau, soit qu'il y ait nécessité urgente à l'admettre, soit que la loi reçue contienne une iniquité manifeste ou que son maintien soit nuisible à beaucoup de citoyens. »
Thomas D'Aquin, Somme théologique
[a] û questions dÆanalyse
1) Quel est lÆélément clé dans la prise de décision concernant la modification des lois humaines ?
2) Pourquoi le changement de loi peut-il entraîner un dommage pour lÆintérêt commun ?
3) Comment la coutume contribue-t-elle à l'observance des lois ?
4) Pourquoi est-il important de compenser le dommage causé par le changement de loi avec le gain pour l'intérêt commun ?
[b] û éléments de synth��se
1) Expliquez le sens de l'affirmation selon laquelle le changement de loi diminue la force contraignante de la loi.
2) En vous appuyant sur les éléments précédents, dégagez l'idée principale du texte ainsi que les étapes de son argumentation.
[c] û commentaire
1) Doit-on toujours modifier les lois humaines dans l'intérêt commun ? Justifiez votre réponse.
2) À la lumi��re de vos connaissances et de vos lectures, et en tenant compte du texte, vous vous demanderez si la coutume est un frein à l'évolution des lois.
- le texte se compose de deux parties : la première affirme le principe général selon lequel il n'est légitime de modifier les lois humaines que si cela profite à l'intérêt commun, la seconde précise les conditions dans lesquelles ce changement peut être justifié.
- dans la première partie, l'auteur établit une relation de proportionnalité entre la légitimité du changement de loi et son utilité pour l'intérêt commun.
Il s'appuie sur le concept de loi humaine, qu'il distingue des lois divines ou naturelles, et qu'il définit comme une règle de conduite établie par les hommes pour le bien commun.
Il utilise le terme de "mesure" pour indiquer qu'il faut évaluer le rapport entre les avantages et les inconvénients du changement de loi.
- dans la seconde partie, l'auteur expose le principal inconvénient du changement de loi, qui est de nuire à la coutume.
Il définit la coutume comme un usage habituel qui facilite l'observance des lois, et qui confère à celles-ci une autorité morale.
Il en déduit que tout changement de loi affaiblit la force contraignante de la loi en remettant en cause la coutume, et qu'il faut donc éviter de changer les lois sans raison suffisante.
Il énumère ensuite quatre cas où le changement de loi peut être profitable à l'intérêt commun : si le nouveau statut apporte une grande et évidente utilité, si la situation l'exige de manière urgente, si la loi existante est manifestement injuste ou si elle est nuisible à beaucoup de citoyens.
- le texte présente donc une réflexion sur les critères de légitimité du changement de loi, qui repose sur une conception réaliste et pragmatique du droit.
L'auteur reconnaît la nécessité d'adapter les lois humaines aux circonstances, mais il insiste aussi sur le respect de la coutume comme garantie de l'ordre social et moral.
Il propose ainsi une vision modérée et équilibrée du changement juridique, qui tient compte à la fois du bien commun et des traditions.